Pascal Devillers

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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(pub gratuite)

De: Devillers (Pascal)
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du tribunal administratif de Polynésie française
Groupe:
Tribunal administratif de la Polynésie française
date_debut="2020-08-03"
tribunal
tribunal_administratif="Polynésie française"
president
JORFTEXT000041794701(source JORF)
mutation
12 Avril 202012/04/2020
De: Devillers (Pascal)
président du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
date_debut="2019-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000038730371(source JORF)
nomination
06 Juillet 201906/07/2019
De: Pascal DEVILLERS
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire de l'ONAC - Maison de retraite de Saint-Gobain
Remplace:M. Gaëtan LEBOUCHER
Groupe:
ONAC, maison de retraite de Saint-Gobain
JORFTEXT000031258893(source JORF)
nomination
03 Octobre 201503/10/2015
De: Pascal DEVILLERS
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2015 (1re catégorie)
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000030439990(source JORF)
désignation
04 Avril 201504/04/2015
De: DEVILLERS (Pascal)
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2014
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000028711436(source JORF)
désignation
11 Mars 201411/03/2014
De: Devillers (Pascal)
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2013
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000027276098(source JORF)
désignation
06 Avril 201306/04/2013
De: Devillers (Pascal)
président des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2012
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000025577909(source JORF)
désignation
27 Mars 201227/03/2012
De: Devillers (Pascal)
président des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2011
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000023861396(source JORF)
désignation
15 Avril 201115/04/2011
De: Devillers (Pascal)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président du tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="2010-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
president
JORFTEXT000022481588(source JORF)
nomination
16 Juillet 201016/07/2010
De: Devillers (Pascal)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2010
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000022055713(source JORF)
désignation
03 Avril 201003/04/2010
De: Devillers (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2010, établi"
JORFTEXT000022055637(source JORF)
inscription
03 Avril 201003/04/2010
De: Devillers (Pascal)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2009
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000020460449(source JORF)
désignation
31 Mars 200931/03/2009
De: Pascal Devillers
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Alsace
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Alsace
suppleant
president
JORFTEXT000017644739(source JORF)
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: Devillers (Pascal)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire première catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2008
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000017641203(source JORF)
désignation
12 Décembre 200712/12/2007
De: Pascal Devillers
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des sages-femmes du secteur II
Groupe:
Chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des sages-femmes du secteur II
suppleant
president
JORFTEXT000000647080(source JORF)
nomination
17 Juillet 200717/07/2007
De: Devillers (Pascal)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, première catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2007
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000790893(source JORF)
désignation
25 Février 200725/02/2007
De: Devillers (Pascal)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
correcteurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire, 1re catégorie, au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2006
Groupe:
École nationale d'administration (ENA)
ecole
JORFTEXT000000269201(source JORF)
désignation
14 Mars 200614/03/2006
De: Devillers (Pascal)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
JORFTEXT000000784629(source JORF)
cessation de fonction
29 Juillet 200429/07/2004
De: Devillers (Pascal)
premier conseiller au tribunal administratif de Strasbourg
Objet:
à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
Cour administrative d'appel de Nancy
cour_administrative_appel="Nancy"
JORFTEXT000000437940(source JORF)
mutation
17 Juin 200417/06/2004
De: Devillers (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
les dispositions du décret du
31 juillet 2000
portant inscription au tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
au titre de l'année 2000 sont rapportées
Le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2000, établi"
JORFTEXT000000803247(source JORF)
inscription
23 Mai 200423/05/2004
De: Devillers (Pascal)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000618960(source JORF)
promotion
23 Mai 200423/05/2004
De: Devillers (Pascal)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Conseil du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2000-04-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000000400771(source JORF)
promotion
03 Septembre 200003/09/2000
De: Devillers (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
(Eric)
JORFTEXT000000400439(source JORF)
inscription
05 Août 200005/08/2000
De: Devillers (Pascal)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Strasbourg
date_debut="1999-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
JORFTEXT000000211499(source JORF)
désignation
31 Août 199931/08/1999
De: Pascal Devillers
Objet:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-07-01"
JORFTEXT000000545950(source JORF)
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Devillers (Pascal)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1993)
Groupe:
Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif
tribunal
tribunal_administratif="1993)"
JORFTEXT000000348276(source JORF)
admission
18 Juin 199318/06/1993
De: Devillers (Pascal)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
Concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
JORFTEXT000000358356(source JORF)
admission
13 Juin 199213/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.